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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH TOUCH FOOD
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délice de perles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

délice de perles
FRENCH TOUCH FOOD, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4134949
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/11/2024
délice de perles de FRENCH TOUCH FOOD

Présentation de la marque délice de perles

Déposée le 17 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH TOUCH FOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « délice de perles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH TOUCH FOOD domicilié(e) 23 quai Perrache - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 721 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BISMUTH AVOCATS, M. COSTA Olivier domicilié(e) 63 avenue Maréchal de Saxe, BP 3167 - 69406 - LYON cedex 03 - France.

La marque délice de perles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque délice de perles arrivera à expiration en date du 17 novembre 2024.

FRENCH TOUCH FOOD a également déposé les autres marques suivantes : blanches perles , instant caviar , pause caviar


FRENCH TOUCH FOOD, société par actions simplifiée - 23 quai Perrache - 69002 - LYON - France - SIREN 807721063


SELARL BISMUTH AVOCATS, M. COSTA Olivier - 63 avenue Maréchal de Saxe, BP 3167 - 69406 - LYON cedex 03 - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Oeufs d'escargots pour la consommation ;

Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons), présentation des produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros, publicité en ligne sur un réseau informatique.